Mentions légales
Dernière mise à jour : le [jour / mois / année].
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Legends Tribe (https://legendstribe.fr/) et de l’application mobile associée les présentes mentions légales.
1. Éditeur
Le site et l’application sont édités par :
- Adresse : , ,
- Téléphone : — Courriel :
- SIRET : — N° TVA intracommunautaire :
- RCS / immatriculation : — Capital social :
Les champs sans valeur ne concernent pas votre structure (ex. RCS/capital pour une collectivité) et peuvent être retirés dans l’éditeur.
2. Directeur de la publication
Le directeur / la directrice de la publication est : .
3. Hébergement
Le site et l’application sont hébergés par : .
Les notifications push de l’application mobile sont acheminées via le service Firebase Cloud Messaging, fourni par Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) présents sur le site et l’application est la propriété exclusive de ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L’usage des traceurs est détaillé dans notre politique de cookies.
7. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site et l’application sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à ou par courrier à , , .